Généralement, il faut attendre la fin du mandat pour changer de syndic
de copropriété. Ceci étant dit, dans certains cas, il est cependant
possible de révoquer un syndic sans attendre la fin de son mandat. Cela
est possible uniquement si le syndic a commis une faute grave dans
l’exercice de sa mission. La révocation du syndic doit alors suivre une
certaine procédure avant d’être validée.
Le syndic peut être révoqué s’il est coupable d’une faute grave dans
l’exercice de ses fonctions et de sa mission. Il peut s’agir par exemple
d’une erreur de gestion ou encore le fait de ne pas exécuter des
décisions prises lors des réunions d’assemblée générale (AG). La
difficulté, c’est que la loi ne définit pas précisément ce qu’est une
faute grave. En cas de litige, il faudra faire appel au juge et
justifier la légitimité de la demande. C’est pourquoi, au vu de la
procédure, il peut être plus simple d’attendre la fin du mandat. Dans ce
cas-là, le conseil syndical n’a aucun compte à rendre au syndic.
Avant toute chose, il est nécessaire de réunir les copropriétaires en
assemblée générale afin de procéder à un vote. Si une assemblée générale
est déjà prévue, il est possible de demander au syndic d’inscrire la
question de sa révocation à l’ordre du jour de l’AG. Pour ce faire, il
est nécessaire d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de
réception. Enfin, pour que la révocation du syndic soit entérinée, les
copropriétaires doivent voter cette décision à la majorité des voix.
Avant de révoquer le syndic, il est utile d’anticiper et d’envisager son
remplacement en démarchant et en mettant en concurrence d’autres
syndics. Un autre vote réunira les copropriétaires afin de désigner le
nouveau syndic.